Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

M *LE MOBI*
GROUPE TRADE MARKETING SERVICES - Société anonyme

Numéro de dépôt :
3117327
Date de dépôt :
17/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
M *LE MOBI* de GROUPE TRADE MARKETING SERVICES

Présentation de la marque M *LE MOBI*

Déposée le 17 août 2001 par la Société Anonyme (SA) GROUPE TRADE MARKETING SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M *LE MOBI* »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE TRADE MARKETING SERVICES domicilié(e) 2, avenue de l'Europe, 78400 CHATOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 593 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

GROUPE TRADE MARKETING SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : ECRAN BOURGUIGNON


GROUPE TRADE MARKETING SERVICES - Société anonyme - 2, avenue de l'Europe, 78400 CHATOU - France - SIREN 322593138


RINUY SANTARELLI - France


Inscription le 16 septembre 2002 - Rejet total n°354046 - Publication au BOPI 2002-09-16

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Appareils téléphoniques, téléphones personnels portatifs, téléphones mobiles. Terminaux téléphoniques et radio téléphoniques, terminaux de télécommunication, terminaux multimédia ; commutateurs téléphoniques ; modems ; logiciels pour la fourniture d'accès ; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) ; serveurs informatiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes téléphoniques, cartes à puces (circuit intégré), cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, cartes utilisables par un téléphone mobile donnant par prépaiement accès à un service de radio télécommunications mobiles, cartes magnétiques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes de débits ; routeur téléphonique. Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction et le traitement de données, du son ou des images ; appareils audiovisuels, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'écriture et/ou de lecture sur cartes à mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce notamment associés à un récepteur téléphonique, appareils d'intercommunication, appareils de télécommunication, de péritélécommunication, bornes interactives de présentation et de commandes de produits et services, appareils et parties constitutives d'appareils pour la transmission de données et de signaux au moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du téléscripteur, du télex, du câble, du satellite ; matériels de transmission de messages ; émetteurs de télécommunications ; installations, appareils, et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou personnel, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi ; commutateurs téléphoniques ; appareils de contrôle d'accès, notamment par téléphone. Administration et supervision de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; conseils en matière de gestion de télécommunications et gestion de fichiers informatiques ; abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie, abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de base de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à un service de télécommunication ; services d'abonnements téléphoniques permettant la consultation d'informations proposées sur le réseau en ligne, services de mises à jour de bases de données. Services d'accès à des transactions commerciales via des réseaux de communications électroniques ; services de télécommunications ; services téléphoniques ; services téléphoniques d'assistance en matière d'informatique et de télécommunications ; services de communications entre terminaux d'ordinateur ; services de radiotéléphonie publique, radiotéléphonie de voiture, radiotéléphonie individuelle ; notamment services de transferts d'appels, de renvois d'appels ; location d'appareils de communications ; location de modems ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; services de radiotélécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de radiotéléphonie mobile ; services de transmission et de diffusion de données, de sons et d'images, services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou terminaux ; services de transmission d'information et de données par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services d'échange de correspondance, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), services de transmission d'informations par système d'information communication à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de fourniture de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques et télématiques, services de fourniture de connexions à un réseau informatique ; location d'appareils téléphoniques et de radiotéléphones mobiles, location de récepteurs d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, location d'appareils de transmission de messages, location d'appareils et d'instruments dans le domaine de la communication. Services de radiocommunication, services de fournitures d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de télécommunication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet) ; services de transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Transmission d'informations par voie radiotélématique ; fourniture d'accès à un réseau de télématique par voie radio.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.